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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME
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BOMBANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOMBANCE
SOCIETE SEGES FRIGECREME Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1280426
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2014
BOMBANCE de SOCIETE SEGES FRIGECREME

Présentation de la marque BOMBANCE

Déposée le 24 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOMBANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME domicilié(e) 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2258015) - 61200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2258015) - 67080 - France.

La marque BOMBANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOMBANCE est expirée depuis le 24 juillet 2014.

SOCIETE SEGES FRIGECREME a également déposé les autres marques suivantes : NABAB , SATURNE , NOUKI , LES ESSENTIELLES , FRIGECROK , CARACAS , LES ESSENTIELLES FRIGECREME , TURBOJET , MELI MELO , JOE ICE


SOCIETE SEGES FRIGECREME Société par Actions Simplifiée - 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2258015) - 61200 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2258015) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258015 - Publication au BOPI 2004-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 6 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254014 - Publication au BOPI 1998-05-06

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362514 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334394 - Publication au BOPI 2001-11-07

Renouvellement sans limitation n°2036085 - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Glaces, crèmes glacées, préparations pour glaces, lait, lait aromatisé et autres produits laitiers naturels, conservés ou surgelés, préparations à base de produits laitiers, pâtisserie, biscuiterie, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.